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Ferme Arnaud à Chacornac, Cayres - Ludovic Péron

Conférence « Le patrimoine local » – 19 octobre 2018 – Le Puy-en-Velay

Jean PRORIOL, Président et le Bureau de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire vous invitent en collaboration avec la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne à assister  à une conférence sur le thème : Le patrimoine communal : Le difficile arbitrage entre valorisation et sécurité par Laurence ORY, Juriste consultant au CRIDON Lyon  Vendredi 19 octobre de 14h30 à 17h30 Salle de Session (partie public) – Hôtel du Département 1, place Monseigneur de Galard – 43000 Le Puy-en-Velay Cette conférence sera suivie d’un cocktail et est destinée aux Elu(e)s et/ou DGS, secrétaires de mairie Programme : 1) La diversité de patrimoine local : –     Diversité dans la composition, –     Diversité dans les modes de constitution, –     Diversité dans le statut juridique. 2) Diversité dans les possibilités de valorisation et les « outils » de gestion du patrimoine : –     La valorisation du domaine public, –     La gestion du domaine privé. 3) Le « spectre » de la commande publique Inscription en ligne en cliquant ici ou en téléchargeant le bulletin de participation en cliquant ici (suite…)

Formation DICT-DT construire sans détruire – 12 février 2019

Jean PRORIOL, Président et le Bureau de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire vous propose de suivre une formation sur le thème : DT-DICT Construire sans détruire par ELABOR Mardi 12 février 2019 (9h-12h et 13h30-16h30) Communauté de Communes du Pays de Montfaucon 37, rue Centrale 43290 MONTFAUCON-EN-VELAY (Salle du Conseil) Programme : 1.   La réforme anti-endommagement des réseaux : définition ou redéfinition des réseaux sensibles ou non-sensibles…, clarification des missions des exploitants de réseaux, des responsabilités de projet et exploitant de travaux, amélioration de la qualification des personnes et des entreprises prestataires de service (certification), adaptation des techniques de travaux à appliquer à proximité des réseaux : élaboration d’un guide technique par professionnels, équilibrer le partage des responsabilités entre les différents acteurs avec la mise en place de sanctions administratives, réaffirmation , de fait, des sanctions pénales. 2.   Utilisation pratique du guichet unique : comment faire sa déclaration sur le guichet unique, quid de l’envoi et du suivi des déclarations, solution de recourir aux prestataires d’aides. Cette formation payante est destinée uniquement aux Elu(e)s. Nombre de places limitées Tarifs de la formation : Adhérent * : 300€ par participant Non-adhérent : 450€ par participant  Les frais de formation peuvent être pris en charge (suite…)

Assemblée générale de l’AMF43 – samedi 27 octobre 2018

L’Assemblée Générale de l’AMF43 aura lieu : Le samedi 27 octobre 2018, à partir de 9h00 Au Théâtre – place du Prieuré – Yssingeaux Ordre du jour : 9H15 – Première Partie Accueil des Maires par Jean PRORIOL, Président de la l’AMF43 et Bernard GALLOT, Président de la Communauté de Communes des Sucs, Maire d’Yssingeaux. Rapport moral par Marie-Thérèse ROUBAUD, Maire de Langeac, Secrétaire Générale. Rapport financier par Pierre GIBERT, Maire de Costaros, Trésorier. 10H15 – Deuxième partie Intervention de Maître Philippe PETIT (Avocat spécialiste en droit public à Lyon) sur le thème « communes et intercommunalités : où en sommes-nous? » Interventions des personnalités. Intervention de Monsieur le Préfet. 13H00 – Buffet déjeunatoire Merci de vous inscrire en nous retournant votre bulletin d’inscription par mail ou par courrier (suite…)

Atelier Territoires Economie Circulaire – 13 novembre

Jean PRORIOL Président de l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Haute-Loire   Jérôme CELLE Directeur de CELNAT Richard QUEMIN Directeur Régional Citeo ont le plaisir de vous convier  Mardi 13 novembre 2018 à 9h à un Atelier Territoires « Economie Circulaire » à l’entreprise CELNAT (Réservé aux élus) (Zone Industrielle, 213, avenue Antoine Lavoisier 43700 Saint-Germain-Laprade) CITEO est né du rapprochement entre Eco-Emballages et Ecofolio. Acteur majeur de l’économie circulaire en France, Citeo a pour ambition de soutenir les dynamiques territoriales innovantes, rassembler tous les acteurs qui en sont à l’initiative : collectivités, entreprises, monde de l’enseignement et de la recherche, associations, citoyens. Les ateliers de l’économie circulaire permettent d’illustrer localement au cœur des territoires la réalité de l’économie circulaire et d’organiser des rencontres entre les différents acteurs locaux. La rencontre du 13 novembre sera l’occasion pour les élus d’échanger autour des bonnes pratiques et d’évoquer les grands enjeux de la collecte sélective en lien avec la nouvelle feuille de route du gouvernement sur l’économie circulaire. Au programme :  9h : Accueil chez CELNAT – Visite de l’entreprise CELNAT (il est recommandé de prévoir une tenue adaptée à la visite d’un site industriel et de privilégier des chaussures fermées) 10h30 – (suite…)

Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire

Les EPCI ont jusqu’au 31 décembre pour définir l’intérêt communautaire de la « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales » et ainsi se prononcer sur la répartition de la compétence commerce au sein du bloc local. A défaut de définition de l’intérêt communautaire avant la fin de l’année, la compétence sera transférée dans son intégralité à l’intercommunalité et les communes membres ne pourront plus agir dans ce domaine. L’AMF, qui s’était fortement mobilisée contre un transfert obligatoire de cette compétence, rappelle qu’une grande souplesse est ainsi laissée aux territoires au sein desquels une réflexion doit être organisée. L’intérêt communautaire pourra évoluer tout au long de la vie de la communauté, il est donc possible dans un premier temps de définir l’intérêt communautaire a minima. Cette compétence, très large, peut recouvrer notamment l’élaboration d’une stratégie commerciale, les études et observations, la revitalisation commerciale des cœurs de villes, les avis en CDAC, les aides à l’immobilier et les locations de locaux commerciaux, l’urbanisme commercial, la gestion des friches commerciales, les opérations FISAC, la relation avec les unions commerciales, etc. Télécharger la note de l’AMF en cliquant ici. Source : Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (suite…)

Sécheresse – La situation s’aggrave en Haute-Loire

Sécheresse – La situation s’aggrave dans le département La baisse du débit des cours d’eau depuis fin juillet se poursuit pour atteindre aujourd’hui des niveaux extrêmement faibles sur certains bassins. Il n’est pas annoncé de précipitations conséquentes et durables pour les prochains jours. Face à cette situation, un arrêté préfectoral a été pris ( Arrêté sécheresse DDT (format pdf – 491.5 ko – 04/10/2018) ), il fixe une nouvelle série de mesures de restrictions des usages de l’eau dont notamment le passage en situation de crise pour trois bassins versants : Sont placés en alerte : les bassins versants de l’Allier amont, l’Allagnon, la Loire moyenne rive gauche, la Loire moyenne rive droite, le Haut Lignon, la Borne. Sont placés alerte renforcée : le bassin versant de la Loire aval. Sont placés en crise  : les bassins de l’Allier aval, la Loire amont et la Dorette. Restent vigilance : l’Allier moyen, les axes Allier et Loire qui font l’objet d’un soutien d’étiage. Cliquer sur la carte pour voir la répartition – 1/ Les principales mesures de restriction pour les zones classées en alerte prévoient : l’interdiction provisoire des usages suivants : l’arrosage des jardins d’agrément, pelouses, espaces verts, qu’ils soient publics ou privés, l’arrosage des golfs, (suite…)

Réunion du bureau de l’AMF : les élus inquiets des orientations recentralisatrices de l’exécutif

Le 20 septembre 2018 Réuni le 19 septembre 2018, le Bureau de l’AMF a examiné les derniers projets gouvernementaux et rapports parlementaires ayant un impact sur les communes et leurs intercommunalités (plan pauvreté, plan santé, rapport sur le continuum de sécurité, rapport sur la gouvernance du sport, point sur la contractualisation financière, etc.). Ces textes dont l’AMF peut partager certaines des ambitions participent néanmoins d’un même mouvement de recentralisation qui risque à terme d’affaiblir les fondements de la République décentralisée, c’est-à-dire la libre administration et l’autonomie financière des collectivités. Beaucoup d’ambitions gouvernementales reposent sur la seule action des collectivités locales au moment même où s’aggrave la réduction des moyens dont elles disposent. Ni succursales ni filiales de l’Etat, les communes et leurs intercommunalités méritent d’être considérées comme de réelles partenaires. Les maires et les présidents d’EPCI sont prêts à s’engager dans la co-élaboration des politiques publiques au service des citoyens. L’Etat l’est-il encore ? La contractualisation imposée conduit inévitablement à de nouvelles réductions des investissements et des services à la population. Ces contrats caractérisent l’incapacité de l’État à garantir durablement les ressources des collectivités territoriales et, tels qu’ils sont conçus, sont contraires aux principes de la décentralisation. Après l’échec de la (suite…)

Formation les élus et la communication de crise – mercredi 12 décembre –

Module 3 de la formation « Les élus se préparent à la crise »: Les élus et la communication de crise Mercredi 12 décembre (8h30-12h30 et 14h-17h) – Hôtel du Département – LE PUY EN VELAY- Inscription en ligne en cliquant ici ou en téléchargeant le bulletin de participation en cliquant ici. Possibilité de prendre votre repas au self – Esat à l’Hôtel du Département (11€ le repas). Objectifs : Appréhender les grands principes de la communication de crise ; Être en capacité de définir une stratégie adaptée à la situation afin de communiquer de manière optimale ; Identifier quels sont les outils de communication de crise existants, le public cible et le type d’information qu’il permet de diffuser ; Comprendre ce que sont les Médias Sociaux en Gestion de l’Urgence (MSGU) et l’intérêt qu’ils peuvent représenter pour la communication de crise. Les plus de cette formation : Présentation de retours d’expérience et de cas pratiques issus de l’expérience de l’intervenant expert ou de représentants de collectivités ; Atelier de média training ; Pédagogie interactive ; Ressources documentaires mises à disposition. Programme : Matin (8h30 – 12h30) Tour de table et accueil des participants, Communication de crise (principes de la communication de crise, stratégie et communication de crise, les outils (suite…)

Les fréquences de la TNT changent

Quand auront lieu les réaménagements de la TNT sur votre territoire? Qui est concerné? Que faut-il faire? Toutes les réponses en consultant la brochure dédiée en cliquant ici. (suite…)

Nouveaux tarifs SACEM 2018 pour le forfait « Communes jusqu’à 2 000 habitants »

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables à compter du 1er janvier 2018 au titre du dispositif dédié aux communes jusqu’à 2 000 habitants (et les associations mandatées par ces communes pour l’organisation d’une manifestation musicale, situées sur le territoire de ces dernières). A noter que ce dispositif devrait évoluer dans les prochains mois pour prendre en compte un plus grand nombre de communes et de manifestations musicales. Télécharger en cliquant ici le forfait aux communes jusqu’à 2000 habitants. (suite…)
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