Actualités

Les ateliers de mi-mandat de l’AMF

Vendredi 6 octobre, se sont déroulés à l’Hôtel du Département au Puy-en-Velay, les Ateliers de Mi-Mandat de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire organisés par Mairie 2000 avec l’AMF43. Une cinquantaine d’élus venus de tout le département ont participé avec intérêt à cette journée d’ateliers pédagogiques à destination des maires, présidents d’intercommunalité, conseillers municipaux dont l’objectif était de les aider à donner un second souffle à un mandat marqué par les différentes crises qu’ils traversent depuis 2020 (covid, hausse des prix des matériaux, de l’électricité, du budget de fonctionnement, montée des incivilités…). Au programme des ateliers de la journée : Le bilan de l’action municipale à mi-mandat, animé par Philippe COCHET, Maire de Caluire-et-Cuire, Gestion de la dette et recours à l’emprunt, animé par Caroline de Marqueissac, La Banque Postale, Transfert de l’eau et de l’assainissement, animé par Valentin KUZNIK, Conseiller technique à l’AMF. (Vous pouvez télécharger le support en cliquant sur l’intitulé ci-dessus). (suite…)

Conférence le notaire et les collectivités locales

La Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne, en partenariat avec l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire, propose : une Conférence sur le thème “le notaire et les collectivités locales” Jeudi 9 novembre 2023 de 14h à 17h30 Hôtel du Département – Le Puy-en-Velay – Cette conférence à destination des élus, DGS et secrétaires de mairie sera animée par Monsieur Julien CROZE , Juriste Consultant du CRIDON de Lyon. PROGRAMME : Du projet de la collectivité à la signature de l’acte  Le contenu des délibérations autorisant les acquisitions ou cessions d’immeubles L’avis de la Direction de l’immobilier de l’Etat (anciennement France Domaine) Le caractère exécutoire et définitif des délibérations Le délit de prise illégale d’intérêt et la notion de conseiller « intéressé » La signature de l’acte Questions / réponses Domaine public / domaine privé  La distinction domaine public / domaine privé Le régime du domaine public Les risques de la domanialité publique « virtuelle » L’occupation du domaine privé L’occupation du domaine publique Questions / réponses Les techniques de cession des propriétés publiques  La procédure de déclassement Les promesses de vente sous condition suspensive de déclassement La vente d’un bien du domaine public « routier » La vente et l’échange d’un chemin rural Les (suite…)

Projets accompagnés par Ingé43

Réaménagement de l’entrée nord du bourg du Monastier-sur-Gazeille : Type de mission : Mission d’appui Equipe mobilisée : Ingé43, le service Prospective et modernisation du Conseil départemental, ainsi que le pôle territorial du Puy-en-Velay Contexte de la mission : L’entrée nord du Monastier est caractérisée par le croisement de plusieurs routes départementales. Il en résulte des espaces de délaissés urbains et une problématique de sécurité des flux, notamment piétons et cycles. La commune du Monastier a donc souhaité être accompagnée pour définir un projet qui mette à la fois en valeur l’entrée nord du bourg, ainsi que la mise en sécurité des flux. Étapes clés de la mission : L’Assistance à maitrise d’ouvrage par Ingé43 a été lancée au moment où la commune s’est engagée dans une étude de revitalisation de son centre-bourg. Cette étude a ciblé des secteurs stratégiques du bourg à travailler pour améliorer son attractivité. Ainsi, des préconisations d’aménagement ont été faites à cette occasion pour l’entrée nord. Reprenant ces éléments, le service Prospective et Modernisation en lien avec le pôle territorial du Puy-en-Velay, a travaillé un projet d’aménagement d’un carrefour de type cacahuète afin de clarifier les déplacements dans ce secteur et faciliter l’accès au centre-bourg. Une fois la répartition (suite…)

Sensibilisation à la gestion de crise – SDIS 43

Dans le cadre des préconisations du nouveau schéma départemental d’analyse et de couverture des risques 2023-2028, le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Haute-Loire s’engage dans un partenariat avec les communes de la Haute-Loire afin de sensibiliser à la gestion de crise les “conseillers municipaux correspondants incendie et secours” crées par la loi MATRAS et le décret n°2022-1091 du 29 juillet 2022. Des modules de sensibilisation d’une journée sont proposés :  Afin de prendre conscience de la vulnérabilité d’une organisation et d’un territoire communal par la mise en œuvre opérationnelle de son plan communal de sauvegarde ;Afin d’appréhender les fondamentaux de réponse et de réduction de crise (organisation, outils) par une immersion dans un poste de commandement communal;Afin de mieux appréhender l’organisation et les missions du SDIS. Une journée de sensibilisation aura lieu :  Mercredi 25 octobre 2023 de 9h30 à 17h dans les locaux du SDIS 43 – 104 rue Hippolyte MALEGUE à Taulhac – LE-PUY-EN-VELAY Destinée aux élus et aux cadres des communes soumises à l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde (PCS). Inscription obligatoire. Pour plus d’informations consulter la plaquette de présentation en cliquant ici. (suite…)

Journées européennes du patrimoine : découverte du Tribunal Judiciaire

A l’occasion des journées européennes du patrimoine 2023, le tribunal judiciaire ouvrira ses portes pour la deuxième année consécutive, le samedi 16 septembre 2023 de 9h à 17h. Plusieurs salles du tribunal seront accessibles librement et des activités seront proposées tout au long de la journée. Suite au succès rencontré l’année dernière, deux visites guidées seront organisées au cours de l’après-midi. Programme détaillé de la journée : 9h00 : temps d’échange avec des professionnels du droit10h30 : présentation d’un ancien procès par le directeur des archives départementales Le tribunal restera ouvert le temps de midi 13h30 : visite guidée du palais de justice 14h30 : présentation du système judiciaire par des magistrats 14h30 : visite guidée du palais de justice 15h30 : présentation du système judiciaire par des magistrats Des épisodes de la série « Justice en France », réalisée par France télévision, seront également diffusés dans une salle d’audience durant toute la journée. (suite…)

Emmaüs Haute-Loire : le réemploi solidaire pour votre collectivité

Vendredi 4 août, Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF 43, a rencontré Emmaüs Haute-Loire : Solène JARREAU, directrice, Daniel GIRAUD, responsable informatique, et Lucie VIGOUROUX, chargée de communication. Découvrez-en plus sur Emmaüs Haute-Loire qui agit pour l’économie sociale et solidaire : Depuis 1981 en Haute-Loire, Emmaüs 43 lutte contre la pauvreté et l’exclusion grâce à la solidarité.  activités s’étendent désormais sur tout le département : le Puy-en-Velay et son Agglomération, Chaspinhac, Saugues, Sainte-Sigolène et Pradelles. Une équipe d’une trentaine de salariés permanents œuvre au quotidien pour permettre la première solidarité de l’organisation : l’insertion professionnelle. Emmaüs 43 opère principalement depuis les brics de Taulhac, avec des bénévoles et des salariés en insertion. Ils réalisent des activités de collecte, tri et vente des dons. Les solidarités sont réalisées grâce à ces dons : l’insertion professionnelle, des solidarités financières locales, nationales et internationales, et des solidarités en nature. Emmaüs Environnement, filiale créée en 2012, renforce l’impact d’Emmaüs en Haute-Loire en gérant les hauts de quais des quatre déchetteries de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay et la première recyclerie du territoire, à la Pépinière au Puy-en-Velay. Les objets donnés à la recyclerie sont revalorisés et revendus dans les espaces de vente d’Emmaüs 43. Devenue une SCIC en 2017 (suite…)

Prochains évènements Lieu Ressources Parents

Prochains évènement qui auront lieu au Lieu Ressources Parents à la rentrée : Parents et futurs parents venez rencontrer une infirmière puéricultrice Vendredi 8 septembre 2023 de 14h à 16h à Coté Parents , 3 rue chèvrerie au Puy-en-Velay. (plus de détails en cliquant ici).Yoga prénatal et travail corporel animé par une sage femme Mercredi 27 septembre de 10h à 12h à Côté Parents, 3 rue chèvrerie au Puy-en-Velay. (plus de détails en cliquant ici). Pour rappel tous les futurs parents, parents et grands-parents de la Haute-Loire peuvent contacter ou venir à Côté Parents s’ils rencontrent une difficulté dans leur rôle de parent ou simplement s’ils recherchent une information sur la parentalité. Côté Parents c’est aussi des permanences de partenaires (Unafam, sur la santé mentale, Les Ailes d’Anges sur le deuil périnatal, le Point Conseil Budget Famille de l’UDAF, etc…) qui sont mises en place en physique mais également par téléphone. Il y a aussi des ateliers collectifs sur des thématiques variées, ainsi qu’un ordinateur à disposition pour les démarches administratives (Point Relai CAF). Plus d’infos : Télécharger le Flyer Télécharger l’affiche (suite…)

Règlementation bruit relatif aux travaux de jardinage

En cette période de travaux de jardinage, il est important de rappeler les horaires autorisés pour ces travaux potentiellement bruyants. Les bruits de voisinage sont réglementés par le code de la santé publique aux articles R.1336-4 à 13. La gestion de ces plaintes sont de la compétence du maire. S’il s’agit de bruit dit de comportement (bruit d’animaux, travaux de bricolage ou jardinage hors chantier et activités professionnelles, culturelles et de loisirs), la gêne est caractérisée par un constat à l’oreille. Le bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme. Les horaires des travaux de bricolage et de jardinage sont réglementés à l’article 6 de l’arrêté préfectoral de la Haute-Loire portant diverses mesures relatives à la lutte contre le bruit . Ces travaux ne peuvent être effectués que : les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00. les dimanches et jours fériés de10 h 00 à 12 h 00. Télécharger l’arrêté préfectoral relatif à (suite…)

Fédération des buralistes : opérations cendriers de poche et Tour de France

Opération de distribution de cendriers de poche La Confédération des buralistes est investie dans la lutte contre les feux de forêts depuis 2018 aux côtés de l’organisme Entente Valabre qui œuvre particulièrement pour la préservation des forêts de l’arc méditerranéen. La Confédération est également partenaire de la FNSPF (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France) et organise de nombreuses opérations de sensibilisation aux risques de feux de forêts, à la promotion du volontariat et à la formation aux gestes qui sauvent. Aussi, depuis plusieurs années, au niveau national, les buralistes organisent des opérations de distribution de cendriers de poche afin de sensibiliser les français à la préservation de l’environnement. Cet été 2023, la Confédération des buralistes et ses Fédérations départementales vont lancer une nouvelle opération de sensibilisation en partenariat avec la FNSPF et l’éco-organisme Alcome. 1,6 millions de cendriers vont être distribués gratuitement par les buralistes de France. Il s’agit d’un cendrier de type « boite clic-clac » fabriqué en France qui sera distribué chez les buralistes et dans le cadre d’opérations communes avec les Unités départementales des sapeurs-pompiers dont une vaste opération sur le Tour de France. Partenariat avec la FNSPF sur le Tour de France Pour la 21e année, la FNSPF (suite…)

FONPEL régime de retraite des élus locaux

Le 1er Salon des Maires, des Présidents d’intercommunalité et des décideurs publics de Haute-Loire a été l’occasion de signer une convention de partenariat avec FONPEL, le régime de retraite des élus locaux créé par l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité. Informer et rappeler aux élus sur leur droit à constituer une retraite supplémentaire et donner les meilleurs conseils pour préparer l’après-mandat sont les actions à venir sur le département. La loi n° 92-108 du 3 février 1992 (modifiée par la loi du 7 décembre 2012) sur les conditions d’exercice des mandats locaux prévoit le droit pour chaque élu local indemnisé de constituer une retraite supplémentaire par rente. La constitution de cette retraite incombe pour moitié à l’élu sur le montant de ses indemnités et pour moitié à la collectivité sur son budget (dépense obligatoire – art L.2321-2 du CGCT).  Fonpel, fondée par l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, vous garantit une retraite sous forme de capital ou de rente à vie régulièrement revalorisée dont le montant ne peut pas diminuer. En cas de décès, le capital est versé au(x) bénéficiaire(s) de votre choix.  Le rachat de vos années de mandat antérieurs est possible avec échelonnement (suite…)