PREMIÈRE PARTIE Mots d’accueil Michel ROUSSEL accueille et remercie les participants de leur présence malgré les mauvaises conditions météorologiques. Sont notamment présents : les députés Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER, les sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Jean-Pierre MARCON, Président du Département, Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay, Cécile GALLIEN, Maire de Vorey-sur-Arzon, élue récemment au Bureau de l’AMF. Il remercie également Franck PAILLON, Maire de Blavozy ainsi que l’ensemble de son équipe municipale, pour l’accueil qu’ils ont réservé à cette assemblée générale sur leur commune. Franck PAILLON présente Blavozy : A l’origine, Blavozy était un hameau de la commune de St Germain Laprade. Comptabilisant, en 2017, seulement 122 ans d’existence, Blavozy est l’une des plus jeunes communes du département. Sa population a longtemps stagné autour de 600 habitants puis a connu une augmentation dans les années 1970. Cette hausse a été liée au développement de la zone d’activités de La Prade. Aujourd’hui, la commune dénombre 1700 habitants et s’étend sur 630 hectares et se situe à une altitude moyenne de 700 m. 3 éléments forts font la notoriété de Blavozy : 1) Les carrières d’arkose (pierre blanche, grès) : l’emblème de Blavozy. Exploitées depuis l’époque romaine, elles ont connu au milieu du XIXème siècle (suite…)
L’AMF s’est toujours opposée au transfert obligatoire, automatique et sans consultation, des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération au motif que les communes sont souvent les mieux placées pour apprécier l’échelle pertinente de mutualisation des services et pour organiser efficacement l’exercice de ces compétences en fonction notamment des caractéristiques de la ressource. Alors que la carte des intercommunalités a connu une évolution sans précédent par la mise ne place de vastes territoires qui associent espaces ruraux, urbains et périurbains, une augmentation significative des compétences obligatoires telles que l’eau et/ou l’assainissement entraînent des complexités importantes (réorganisations des services, négociation de conventions très techniques). Les communautés ont dû procéder à des transformations déjà significatives de leurs statuts (transferts de nouvelles compétences en 2017 et 2018 et 2019). Les élus ont le sentiment que ces processus sont menés très rapidement et s’effectuent selon une vision administrative au détriment d’une logique plus pragmatique de gestion des compétences, de coopération et de mutualisation autour de projets communs. L’évaluation du coût global de ces transferts reste modeste. L’AMF a donc soutenu la proposition de loi sénatoriale pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les (suite…)
Alors que de nombreux territoires subissent à nouveau d’importantes inondations, les élus du Comité directeur de l’AMF, réunis jeudi 25 janvier, réaffirment que la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) entrée en vigueur au 1er janvier 2018 soulève toujours de nombreuses questions en matière d’organisation, de responsabilité et de charges financières. Si la récente loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI résout des difficultés, d’autres subsistent, relevées par l’AMF depuis 2014. Les caractéristiques des inondations et en particulier leur fréquence, démontrent que des ajustements à la compétence GEMAPI ne suffiront pas à eux seuls à permettre une réponse à la hauteur des enjeux. Une approche par bassin versant devrait être à la base de cette organisation, en lien avec les compétences aménagement des communautés. Sans une telle coordination amont aval, la mise en place de la taxe GEMAPI qui doit être calibrée en fonction des actions à conduire est complexe et sans objet. Pour l’AMF, le financement des digues et la responsabilité qui en découle doivent demeurer à la charge de l’État qui devrait mettre en œuvre des moyens financiers appropriés pour accompagner les territoires, au rebours des (suite…)
Depuis le 1er janvier 2018 7 communes du département ont changé d’intercommunalité : Agnat, Frugières-Le-Pin et Saint-Ilpize ont rejoint la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne. Saint-Préjet d’Allier et Monistrol d’Allier ont rejoint la Commuanuté d’Agglomération du Puy en Velay. Saint-Christophe d’Allier et Saint-Vénérand ont rejoint la Commuanuté de Communes de Cayres-Pradelles. Pour plus d’informations sur ces intercommunalités consultez sur ce site la carte des intercommunalités de la Haute-Loire ou la page annuaire des Présidents d’EPCI. (suite…)
L’AMF saisit le Conseil Constitutionnel de plusieurs recours relatifs à la constitutionnalité de certaines dispositions du projet de loi de fiannces pour 2018 adopté par l’Assemblée Nationale en lecture définitive le 21 décembre 2017. Télécharger en cliquant ici la lettre de saisine adressée par le Président de l’AMF. (suite…)
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