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2èmes Assises Régionales des élus locaux – 14 octobre

En lien avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Jean PRORIOL, Président et le Bureau de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire vous invitent à assister aux : 2èmes Assises régionales SALON DES MAIRES ET DES ÉLUS LOCAUX “Comment construire une Région solidaire avec ses communes ?” Lundi 14 octobre 2019 de 9H à 17H30 Hôtel de Région 1 esplanade François-Mitterrand 69002 LYON Ces 2èmes Assises régionales des élus locaux sont également ouvertes aux Adjoints, Conseillers Municipaux et Directeurs de Services. Programme : 09h00 : Accueil café  09h30 – 10h30 : Visite libre des stands (accessibles toute la journée) 10h30 – 12h30 : Conférence inaugurale 12h30 – 14h30 : Grand buffet républicain 14h30 – 16h30 : deux séries d’ateliers (à choisir lors de votre inscription) 16h30 – 17h30 : table ronde de clôture Afin de faciliter votre venue, vous pouvez vous inscrire pour prendre des bus (affrétés par la Région) pour vous conduire jusqu’à Lyon, vous les trouverez dans le menu déroulant lors de votre inscription : BRIOUDE (Gare SNCF) Départ : 6h00 Retour: 20h45 FIX-SAINT-GENEYS (arrêt de bus RN102) Départ : 6h30 Retour : 20h15 LE PUY (Gare SNCF) Départ : 7h00 Retour : 19h30 LE PERTUIS (arrêt bus (suite…)

Colloque Accueil Familial Adultes – 18 octobre

Colloque Accueil Familial Adultes L’Association départementale Accueil Familial Adultes 43 (AFA43) organise un colloque sur le thème “Pourquoi développer l’accueil Familial pour adultes handicapés et personnes âgées? “ Vendredi 18 octobre 2019 de 9h à 17h à l’Hôtel du Département – Le Puy en Velay- Programme : 9h00 : Accueil des participants (Professionnels médico-social et élus) 9h30 : Discours d’ouverture 9h45 : Début du colloque : l’accueil familial pour adultes d’hier à aujourd’hui, court métrage “vivre et vieillir comme à la maison”, spécificité de l’accueil familial pour adultes, atout humain et économique pour les collectivités et les zones rurales 11h30 : table ronde et échanges avec la salle Après-midi à partir de 14h00 (grand public) : Comment devenir accueillant familial? Comment trouver une place en accueil familial pour adultes? Court métrage “vivre et vieillir comme à la maison” Témoignages et questions diverses Informations et inscriptions : accueilfamilial43@yahoo.fr ou  06.50.66.43.30 (suite…)

Hébergements touristiques : accompagnement de la Cc Marches de Velay Rochebaron par Haute-Loire Ingénierie

Haute-Loire Ingénierie en accompagnement administratif de la Communauté de communes des Marches du Velay Rochebaron pour la gestion, l’exploitation et la commercialisation des hébergements touristiques communautaires La Communauté de Communes des Marches du Velay Rochebaron (CCMVR) est propriétaire des gites situés sur les communes de Boisset, Saint-Pal-de-Chalencon et Valprivas. Ces trois sites sont gérés en régie directe par les personnels de la Communauté de communes. Malgré une certaine qualité des hébergements, la fréquentation touristique est en berne depuis plusieurs années et ne permet plus de couvrir les charges d’emprunt et d’amortissements. Une 1ère intervention d’Haute-Loire Ingénierie, conduite en 2018 sous le pilotage de la MDDT, a permis de retravailler les supports de                 communication et les canaux de commercialisation des différents gîtes. Cette intervention s’est traduite par une augmentation significative de la clientèle touristique, probablement aidée par un très bel été 2019. Parallèlement, considérant qu’une exploitation en régie directe n’était pas la plus appropriée pour l’exploitation d’unités touristiques, les élus de la Communauté de Communes Marches du Velay Rochebaron ont souhaité déléguer la gestion des gîtes au travers d’une concession de services (DSP). Haute-Loire Ingénierie a alors été sollicitée pour accompagner la Communauté de communes sur un plan administratif. En lien (suite…)

Sécheresse dans le Département : arrêté préfectoral du 16 septembre

Sécheresse dans le département de la Haute-Loire : L’arrêté préfectoral du 16 septembre 2019 place: – les bassins l’Allier moyenne, l’Alagnon et la Dorette en “Crise”, – le bassin de l’Allier aval en “Alerte renforcée”, – les bassins de la Loire moyenne rive droite, du Haut-lignon, de la Borne et de la Loire amont en « Alerte » – les autres bassins en “vigilance” conformément à l’arrêté du 22 août du préfet coordonnateur de bassin Loire Bretagne. Pour télécharger l’arrêté préfectoral du 16 septembre 2019 cliquez ici. Pour télécharger la carte cliquez ici Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site internet de la préfecture : http://www.haute-loire.gouv.fr    (suite…)

Contrairement au dégrèvement, la compensation de la taxe d’habitation proposée par le Gouvernement ne garantira pas la pérennité des ressources

Contrairement au dégrèvement, la compensation de la taxe d’habitation proposée par le Gouvernement ne garantira pas la pérennité des ressources Après en avoir longtemps différé l’annonce, le Gouvernement a finalement confirmé le 20 juin dernier que la suppression de la taxe d’habitation (TH) serait compensée par le transfert du foncier bâti des départements vers les communes, et par un prélèvement de TVA pour compenser les EPCI et les départements. Ces propositions seraient inscrites dans le projet de loi de finances pour 2020. Le Bureau de l’AMF, réuni ce jour, estime que la méthode et le calendrier ne sont pas acceptables. Contrairement à l’engagement qui avait été pris, ils écartent toute réelle négociation préalable et l’inscription de cette importante réforme dans un texte spécifique. De plus, ils privent les départements de tout lien avec les contribuables locaux. Sur le fond, l’AMF réitère sa position d’une compensation par dégrèvement, seul dispositif qui permette de garantir une compensation intégrale des ressources supprimées, de préserver la dynamique des bases, de garder le pouvoir de taux des communes, des intercommunalités et des départements, de respecter intégralement leur autonomie financière et fiscale tout en maintenant le lien fiscal entre les collectivités territoriales et les citoyens. Elle (suite…)

Statut de l’élu(e) local(e) mise à jour de juin 2019

Statut de l’élu(e) local(e) mise à jour de juin 2019 La brochure du « Statut de l’élu(e) local(e) », dans sa version de juin 2019, fait état du régime social applicable à la contribution des collectivités territoriales et EPCI à FONPEL ou CAREL (chapitre XV), réclamé et attendu par l’AMF depuis plus de cinq ans. Elle comprend également les précisions de la DGFiP sur le prélèvement à la source sur les indemnités de fonction, diffusées le 17 avril dernier (chapitre IX), les nouvelles règles en matière de remboursement de frais (chapitre X) et intègre la reprise de la cotisation au fonds de financement de l’allocation de fin de mandat (chapitre XIV). Les modifications par rapport à la version précédente de janvier 2019 apparaissent en rouge. Télécharger la brochure du statut de l’élu en cliquant ici   La reproduction partielle ou totale, par toute personne physique ou morale et sur tout support, des documents et informations mis en ligne sur ce site sans autorisation préalable de l’AMF et mention de leur origine, leur date et leur(s) auteur(s) est strictement interdite et sera susceptible de faire l’objet de poursuites. (suite…)

Aménagement de la place du Pré Clos à Beauzac

Haute-Loire Ingénierie intervient pour l’aménagement de la place du Pré Clos (commune de Beauzac) A proximité du centre historique du bourg de Beauzac, se tient la place du pré Clos. Celle-ci joue un rôle important dans l’organisation et la vie du bourg. Elle constitue en effet à la fois un lieu de stationnement essentiel pour les commerces de proximité, un lieu de vie (terrain de sport et de boules, jardin d’enfants), enfin un lieu de concentration de certains services (pôle médical, bureaux de Poste, écopoint). La place est également utilisée pour l’organisation de la vogue annuelle. Soucieuse de conforter l’attractivité de son centre-bourg, la commune a engagé, au printemps 2018, une importante réflexion pour la requalification de la place du Pré-Clos, l’objectif étant de créer un lieu de vie paysagé, apprécié des habitants, tout en conservant les fonctions d’usage du site (stationnement, organisation d’évènementiels,…). Une équipe de maîtrise d’œuvre a ainsi été mandatée par la commune pour la réalisation du projet. Destinataires des 1ères esquisses, les élus ont souhaité prendre un peu de recul et bénéficier d’une expertise extérieure afin de croiser les regards et s’assurer que les éléments singuliers du lieu n’avaient pas été occultés. C’est à ce titre (suite…)

Réhabilitation de la décharge de Costaros

Haute-Loire Ingénierie intervient pour la remise en état de la décharge des Quairais (commune de Costaros) La commune de Costaros a subi, le 13 juin 2017, d’importantes inondations provoquées par les pluies diluviennes qui venaient de toucher si durement, en cette fin de printemps, l’ensemble du plateau du Devès. Parmi les nombreux dégâts constatés sur le territoire communal, l’ancienne décharge communale dite des Quairais, fermée depuis plus de vingt ans, a été éventrée, dispersant de nombreux monticules de déchets le long du ruisseau de la Bèthe. Le massif de déchets mis à nu, a alors fait apparaître des déchets d’amiante au milieu d’un mélange de ferrailles, de plastiques et de matrice terreuse issue de la décomposition des déchets organiques. La question de la remise en état du site s’est vite révélée complexe du fait de la présence d’amiante, la réglementation en matière d’hygiène et de santé publique imposant en effet des contraintes drastiques d’exécution afin de protéger les intervenants du risque amiante. La commune s’est alors rapprochée d’Haute-Loire Ingénierie afin de préciser le mode opératoire des travaux de remise en état du site puis chiffrer le coût de réalisation des travaux. Le 1er temps de la mission a consisté à (suite…)

La “journée des maires” à la Foire Exposition du Puy-en-Velay

La “journée des maires” à la Foire Exposition du Puy-en-Velay A l’occasion de la 7ème édition de la Foire Exposition du Puy en Velay, s’est déroulée le lundi 3 juin la traditionnelle “journée des maires”. Guidés par Jean PRORIOL, Président de l’AMF 43 et par Georges DESVISGNES, Président de la Foire et accompagnés par Jean-Pierre MARCON, Président du Département, des conseillers régionaux et départementaux et des parlementaires, de nombreux maires ont pu parcourir les allées de la foire et échanger avec les différents exposants. (suite…)
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