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Compte-Rendu assemblée générale 2 déc. 2017 AMF43

PREMIÈRE PARTIE Mots d’accueil Michel ROUSSEL accueille et remercie les participants de leur présence malgré les mauvaises conditions météorologiques. Sont notamment présents : les députés Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER, les sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Jean-Pierre MARCON, Président du Département, Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay, Cécile GALLIEN, Maire de Vorey-sur-Arzon, élue récemment au Bureau de l’AMF. Il remercie également Franck PAILLON, Maire de Blavozy ainsi que l’ensemble de son équipe municipale, pour l’accueil qu’ils ont réservé à cette assemblée générale sur leur commune. Franck PAILLON présente Blavozy : A l’origine, Blavozy était un hameau de la commune de St Germain Laprade. Comptabilisant, en 2017, seulement 122 ans d’existence, Blavozy est l’une des plus jeunes communes du département. Sa population a longtemps stagné autour de 600 habitants puis a connu une augmentation dans les années 1970. Cette hausse a été liée au développement de la zone d’activités de La Prade. Aujourd’hui, la commune dénombre 1700 habitants et s’étend sur 630 hectares et se situe à une altitude moyenne de 700 m. 3 éléments forts font la notoriété de Blavozy : 1) Les carrières d’arkose (pierre blanche, grès) : l’emblème de Blavozy. Exploitées depuis l’époque romaine, elles ont connu au milieu du XIXème siècle (suite…)

Transfert de la compétence eau et assainissement : position de l’AMF

L’AMF s’est toujours opposée au transfert obligatoire, automatique et sans consultation, des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération au motif que les communes sont souvent les mieux placées pour apprécier l’échelle pertinente de mutualisation des services et pour organiser efficacement l’exercice de ces compétences en fonction notamment des caractéristiques de la ressource. Alors que la carte des intercommunalités a connu une évolution sans précédent par la mise ne place de vastes territoires qui associent espaces ruraux, urbains et périurbains, une augmentation significative des compétences obligatoires telles que l’eau et/ou l’assainissement entraînent des complexités importantes (réorganisations des services, négociation de conventions très techniques). Les communautés ont dû procéder à des transformations déjà significatives de leurs statuts (transferts de nouvelles compétences en 2017 et 2018 et 2019). Les élus ont le sentiment que ces processus sont menés très rapidement et s’effectuent selon une vision administrative au détriment d’une logique plus pragmatique de gestion des compétences, de coopération et de mutualisation autour de projets communs. L’évaluation du coût global de ces transferts reste modeste. L’AMF a donc soutenu la proposition de loi sénatoriale pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les (suite…)

GEMAPI : l’AMF demande que l’Etat assume en 1ere ligne la responsabilité de la protection générale contre le risque inondation

Alors que de nombreux territoires subissent à nouveau d’importantes inondations, les élus du Comité directeur de l’AMF, réunis jeudi 25 janvier, réaffirment que la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) entrée en vigueur au 1er janvier 2018 soulève toujours de nombreuses questions en matière d’organisation, de responsabilité et de charges financières. Si la récente loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI résout des difficultés, d’autres subsistent, relevées par l’AMF depuis 2014. Les caractéristiques des inondations et en particulier leur fréquence, démontrent que des ajustements à la compétence GEMAPI ne suffiront pas à eux seuls à permettre une réponse à la hauteur des enjeux. Une approche par bassin versant devrait être à la base de cette organisation, en lien avec les compétences aménagement des communautés. Sans une telle coordination amont aval, la mise en place de la taxe GEMAPI qui doit être calibrée en fonction des actions à conduire est complexe et sans objet. Pour l’AMF, le financement des digues et la responsabilité qui en découle doivent demeurer à la charge de l’État qui devrait mettre en œuvre des moyens financiers appropriés pour accompagner les territoires, au rebours des (suite…)

7 communes de Haute-Loire changent d’intercommunalité

Depuis le 1er janvier 2018 7 communes du département ont changé d’intercommunalité : Agnat, Frugières-Le-Pin et Saint-Ilpize ont rejoint la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne. Saint-Préjet d’Allier et Monistrol d’Allier ont rejoint la Commuanuté d’Agglomération du Puy en Velay. Saint-Christophe d’Allier et Saint-Vénérand ont rejoint la Commuanuté de Communes de Cayres-Pradelles. Pour plus d’informations sur ces intercommunalités consultez sur ce site la carte des intercommunalités de la Haute-Loire ou la page annuaire des Présidents  d’EPCI. (suite…)

Taxe d’habitation : l’AMF saisit le Conseil Constitutionnel

L’AMF saisit le Conseil Constitutionnel de plusieurs recours relatifs à la constitutionnalité de certaines dispositions du projet de loi de fiannces pour 2018 adopté par l’Assemblée Nationale en lecture définitive le 21 décembre 2017. Télécharger en cliquant ici la lettre de saisine adressée par le Président de l’AMF. (suite…)

Remise de prix dans le cadre du projet « Le Plus Grand Musée de France en Haute-Loire »

L’AMF 43 a été associée à l’opération le « Plus Grand Musée de France en Haute-Loire » lancée par la Fondation d’Entreprise Michelin et  la Sauvegarde de l’Art Français. Créée en 2013 par La Sauvegarde de l’art français, la campagne « le Plus Grand Musée de France » a pour objectif de repérer, dans chaque commune, des œuvres parmi celles qui sont en danger et de chercher du mécénat pour permettre leur restauration. En partenariat avec l’AMF, l’édition 2017, qui a été lancée le 24 novembre 2016, vise à promouvoir le patrimoine local auprès du grand public. Des étudiants de l’Ecole du Louvre et de Science-Po sont associés à cette mission de sauvegarde. Cette initiative est partie du constat que les communes de France sont riches de milliers d’objets d’art souvent méconnus. L’ensemble de ces trésors constitue le plus grand musée de France. La plupart de ces œuvres se trouvent dans les églises et les chapelles des communes. Elles ne sont cependant pas toujours mises en valeur, et nécessitent souvent une restauration. L’objectif du « Plus Grand Musée de France » est donc de repérer ces œuvres et de chercher du mécénat pour permettre leur restauration, afin qu’elles puissent à nouveau être exposées.  En 2017, c’est la Fondation (suite…)

Assemblée Générale de l’AMF 43 – 2 décembre 2017 – BLAVOZY

L’Assemblée Générale de l’Association des Maires et Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire  s’est tenue le samedi 2 décembre à BLAVOZY en présence de:  Yves ROUSSET, Préfet, des quatre parlementaires du Département : Isabelle VALENTIN, Jean-Pierre VIGIER, Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB, Jean-Pierre MARCON, Président du Département Haute-Loire. L’ensemble des participants a été accueilli par Franck PAILLON et l’équipe municipale de la commune de BLAVOZY. Ce rassemblement au cours duquel sont intervenus Philippe TROUTOT, Président et de François et GIANNOCCARO Directeur de l’Institut des Risques Majeures de GRENOBLE, a été l’occasion de faire un focus sur les élus face aux risque majeurs. Si vous souhaitez consulter le document « Les élus face à la crise » diffusé en réunion cliquez ici. (suite…)

Sept français sur dix font confiance à leur maire

Divulgués la semaine dernière pendant le 100e congrès de l’AMF, les résultats du sondage Elabe sur les Français et les collectivités ne constituent pas en soi une surprise : la grande majorité des Français affichent toujours leur confiance pour leur maire. Sept Français sur dix (71 %) déclarent ainsi lui faire confiance, mais cette opinion varie selon la taille de la commune de résidence. Ainsi si 77 % des habitants des communes de moins de 100 000 habitants disent faire confiance à leur maire, ce n’est le cas que de 64 % de ceux des communes de taille supérieure et de 61% de ceux de l’agglomération parisienne, selon cette enquête réalisée pour BFMTV. En termes d’âge, ce sont les Français âgés de 25 à 34 ans (76 %) et les plus de 65 ans (75 %) qui déclarent le plus avoir confiance dans leur maire. Par ailleurs, une majorité de Français interrogés (54 %) pense que les communes font « trop de dépenses », contre 46 % qui estiment au contraire qu’elles sont globalement « financièrement bien gérées » Seuls les habitants des communes rurales sont majoritaires à considérer leurs communes bien gérées financièrement (55 %). Cette proportion baisse à 47% dans les communes de 2 000 à 20 000 habitants (suite…)