Compte rendus

Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux

Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux Dans le cadre de sa mission d’information et de formation des élus locaux, l’AMF 43 a proposé le 17 mars une réunion d’information sur le thème “Élaborer le budget de sa commune : les fondamentaux “. Cette réunion, animée par Philippe Baeteman de la Banque Postale et organisée en collaboration avec #mairie2000 (dispositif de L’AMF)dans la prolongation des Universités des maires et des présidents d’intercommunalité, a été suivie avec attention et dans le respect des mesures sanitaires par 80 participants (maires, adjoints, conseillers municipaux, DGS, secrétaires de mairies etc…). En cette période de vote des budgets au sein des communes et intercommunalités, ce sujet a suscité beaucoup d’intérêt. En ce début de mandat, complexifié par la crise sanitaire, la formation et l’information des élus locaux s’avèrent primordiales. L’AMF 43 poursuivra son action. D’autres thèmes seront très prochainement abordés. Vous pouvez télécharger le support de cette réunion d’information en cliquant ici. (suite…)

Compte-rendu – Assemblée Générale 50 ans AMF 43 – 19 octobre 2019

Compte-rendu ASSEMBLEE GENERALE AMF43 – Samedi 19 octobre 2019 BRIOUDE à la Halle aux grains PREMIERE PARTIE Sont notamment présent(e)s :  Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône Alpes – Jean-Pierre VIGIER, Député et Conseiller Régional Auvergne-Rhône-Alpes – les Sénateurs Olivier CIGOLOTTI et Laurent DUPLOMB – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillers Départementaux Michel BERGOUGNOUX, Annie RICOUX et Blandine PRORIOL. Monsieur Nicolas DE MAISTRE, Préfet de la Haute-Loire – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique ORTET, Sous-Préfète d’Yssingeaux –Marie-Hélène AUBRY, Directrice des Services Départementaux de l’Education Nationale – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Valérie MICHEL-MOREAUX, Directrice de la DDFIP43 – François GORIEU, Directeur de DDT43, David RAVEL Directeur territorial de l’ARS–-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service  Départemental du Renseignement Territorial – Sont notamment excusé(e)s :  Isabelle VALENTIN, Député et Conseillère Régionale Auvergne-Rhône-Alpes – Michel ROUSSEL, Vice-Président de l’AMF 43 et Maire d’Aiguilhe – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et Maire de Lissac – Bernard GALLOT, Maire d’Yssingeaux – Denis EYMARD, Maire de Saint-Paulien – Guy VISSAC, (suite…)

Supports de la réunion d’information avec l’URSSAF – 9 avril 2019

Le mardi 9 avril 2019 à l’Hôtel du Département, Elus, DGS, secrétaires de mairie, gestionnaires de paies… ont participé à une réunion d’information co-organisée par l’URSSAF et l’AMF43 sur le thème :  Les obligations sociales et de vigilances spécifiques aux collectivités territoriales et la déclaration sociale nominative (DSN). le programme de la réunion était : 1 . Les obligations sociales auxquelles sont soumises les administrations et collectivités territoriales : Rappel législatif sur les 2/3 des motifs d’erreurs les plus régulièrement rencontrés à l’occasion des contrôles. Le guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO). La responsabilité des collectivités en tant que donneur d’ordre. Intervenants : Jack GAGNE Inspecteur du recouvrement, Franck L’HOSPITAL Directeur Départemental chargé du contrôle. 2 . La déclaration sociale nominative : présentation du dispositif et du calendrier de déploiement sur le secteur public. Intervenantes : Cécile Larraufie Responsable d’unité chargée du suivi DSN , Marie-Josée GOMBERT Directrice Départementale chargée de la gestion des comptes cotisants. Pour télécharger les documents diffusés lors de la réunion : cliquez ici pour la 1erè partie cliquez ici pour la 2ème partie (suite…)

Support de formation “Conjoncture des finances locales et loi de finances 2019” – 7 mars

Le 7 mars 2019 , élus, DGS et secrétaires de mairie ont pu participer à une formation organisée par l’AMF 43 sur le thème “Conjoncture des finances locales et loi de finances 2019” Les différents points abordés : Point sur la conjoncture des finances locales La loi de programmation 2018-2022 des finances publiques Le PLF 2019 (TEOM ,DGF des communes, évolution DSU et DSR, Dotation d’intercommunalité, baisse DCRTP et FDTP…) Le transfert des services d’eau et assainissement entre 2020 et 2026 (et leur impact sur la dotation d’intercommunalité Le devenir de la taxe d’habitation Pour télécharger le support de cette formation cliquez ici   (suite…)

Compte-Rendu assemblée générale 27 octobre 2018

PREMIERE partie Mots d’accueil Jean PRORIOL accueille et remercie l’ensemble des participants de leur présence Sont notamment présent(e)s : Les Députés et Conseillers Régionaux Auvergne-Rhône-Alpes Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER – Laurent DUPLOMB, Sénateur – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillères Départementales Madeleine DUBOIS, Christelle MICHEL et Blandine PRORIOL. Monsieur  le Préfet Yves ROUSSET – Rémy DARROUX, Secrétaire Général – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique SAINT-MARTIN LEON, Sous-Préfète d’Yssingeaux – Jean-Williams SEMERARO, Inspecteur d’Académie 43 – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Christophe LAVAL, Directeur pôle gestion publique DDFIP43 – François GORIEU, DDT43 –Sandrine VILLATTE, Adjointe au Directeur DIRECCTE 43 – Lieutenant-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service Service Départemental du Renseignement Territorial – Capitaine Antoine SOUBIRAN, Commandant Gendarmerie Yssingeaux. Sont notamment excusé(e)s : Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Olivier CIGOLOTTI, Sénateur – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et maire de Lissac, Jean-Jacques FAUCHER, Vice-Président de l’AMF 43, Maire de Brioude et Président de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne- Il remercie également (suite…)

Compte-Rendu – conférence “Le patrimoine communal” – 19 octobre 2018

En collaboration avec la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne, l’AMF43 a organisé le 19 octobre une conférence sur le thème “Le patrimoine communal : Le difficile arbitrage entre valorisation et sécurité” avec Laurence ORY, Juriste consultant au CRIDON Lyon Le Programme était le suivant : 1) La diversité de patrimoine local : –     Diversité dans la composition, –     Diversité dans les modes de constitution, –     Diversité dans le statut juridique. 2) Diversité dans les possibilités de valorisation et les « outils » de gestion du patrimoine : –     La valorisation du domaine public, –     La gestion du domaine privé. 3) Le « spectre » de la commande publique Pour accéder à l’intégralité du document diffusé en séance, cliquez ici (suite…)

Compte-Rendu – Réunion de formation – Piloter une cellule de crise – 24 avril 2018

Le 24 avril élus, DGS, secrétaires de mairie ont pu suivre une formation “Piloter une cellule de crise”. Organisée à l’initiative de l’AMF 43 et assurée par l’Institut des Risques Majeurs (IRMa), cette session s’inscrit dans le programme formateur “Les élus se préparent à la crise”. Ces formations sont rendues possibles grâce aux concours de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Accéder au document diffuser en séance en cliquant ici. Prochain date à retenir : VENDREDI 28 SEPTEMBRE Module 3 “La communication de crise” (Hôtel du Département)   (suite…)

Compte -Rendu – Réunion de formation – Mettre en place et maintenir opérationnel son PCS – 20 mars 2018

Pour être prêt à faire face à la crise de demain, il faut se préparer et s’entrainer dès aujourd’hui. Organisées à l’initiative de l’Association des Maires  et des Présidents d’Intercommunalité de la Haute-Loire et assurées par l’Institut des Risques Majeurs (IRMa), des sessions de formation «  Mettre en place et maintenir opérationnel son Plan Communal de Sauvegarde » et des entrainements à la gestion de crise « Piloter une cellule de crise » ou « Les élus et la communication de crise » sont proposées pour accompagner les élus locaux à faire face aux évènements majeurs susceptibles de se produire sur leurs territoires. Ces sessions sont rendues possibles grâce aux concours de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. En effet, alors que la protection et la sauvegarde des populations apparaissent comme des préoccupations grandissantes des décideurs locaux en 2016, le nombre de Plans Communaux de Sauvegarde (PCS) atteint péniblement un taux de réalisation national de 67% dans les collectivités (contre 66% en Auvergne-Rhône-Alpes) alors que le dispositif est obligatoire depuis plus de 10 ans. De plus, ces plans ne sont, en général, pas suffisamment opérationnels selon l’IRMa. La session, dispensée ce jour par l’IRMa, pour le compte de l’AMF43 vise à former les (suite…)

Compte-rendu réunion d’information : air, légionelles, restauration collective : exigences réglementaires au sein des collectivités – 9 mars 2018

En collaboration avec le laboratoire TERANA , l’AMF 43 a co-organisé le vendredi 9 mars une réunion d’information à destination des élus, DGS, secrétaires de mairie, techniciens sur les obligations règlementaires pour les collectivités dans les domaines suivants : l’air intérieur (évaluation des moyens d’aération et mise en place d’un guide), les légionelles (contrôles dans les établissements recevant du public et sur les tours aéroréfrigérantes), la restauration collective (contrôles des préparations et des manipulations) Pour accéder aux documents diffusés en séance cliquez sur le domaine correspondant : la qualité de l’air intérieur le risque “légionelle” les règles d’hygiène alimentaire dans la restauration collective     (suite…)
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