Dernières minutes

Point sur la vaccination en Haute-Loire

Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 29 avril 2021. Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 06 mai 2021. Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 03 juin 2021. Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 17 juin 2021. Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 1er juillet 2021. Pour votre information, vous pouvez télécharger ici le document de l’ARS relatif à la vaccination en Haute-Loire présenté lors de la réunion du comité opérationnel vaccination du 25 août 2021. (suite…)

Réunion d’information “Elu(es) Employeurs”

En partenariat avec Le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Loire, Bernard SOUVIGNET, Président et le Conseil d’Administration de l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire   vous invitent à assister à une réunion d’information sur le thème   « Elu(e)s employeurs » Trois demi-journées sont proposées (une par arrondissement) : Mercredi 7 juillet 2021 de 9h à 12h à YSSINGEAUX (Salle de la mairie) Jeudi 8 juillet 2021 de 14h à 17h au PUY-EN-VELAY (Espace Jacques Barrot – Hôtel du Département) Vendredi 9 juillet 2021 de 14h à 17h à BRIOUDE (Salle du Conseil Municipal –  Hôtel de Ville – 2 Place Lafayette) Programme : Types d’agents travaillant dans les collectivités (fonctionnaires, contractuels) Modes de recrutement de ces différents types d’agents et procédures à suivre Evolutions professionnelles pour les fonctionnaires et pour les contractuels Présentation des règles relatives au temps de travail et à son aménagement Protection sociale des fonctionnaires et des contractuels (règles statutaires) Protection sociale complémentaire (prévoyance, complémentaire santé) Régime disciplinaire Présentation des instances où s’exerce le dialogue social Cette réunion d’information est destinée aux Elu(e)s et/ou DGS, secrétaires de mairie INSCRIPTION OBLIGATOIRE, le nombre de places est limité : Pour une bonne organisation, nous vous remercions de bien (suite…)

France relance – appels à projets cantines et jardins partagés

Dans le cadre du plan France Relance, deux appels à projets locaux viennent d’être publiés, ils portent sur les mesures suivantes : soutien à certaines petites cantines scolaires soutien à l’agriculture urbaine et jardins partagés 1) France Relance : appel à projet soutien aux petites cantines Cliquez ici pour télécharger le communiqué Soutien aux petites cantines Le plan France Relance, dans le cadre de son volet en faveur de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt, a ciblé la transition agroécologique au service d’une alimentation saine, durable et locale pour tous les Français. Cette priorité comporte un soutien à certaines cantines scolaires. Ce soutien vise à aider des petites communes à investir pour la mise en place des mesures de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite « loi EGAlim », dans leur service de restauration scolaire. L’État accordera un financement en faveur des cantines scolaires des écoles publiques primaires des petites collectivités qui souhaitent, en contrepartie, s’engager dans une transition durable et être en mesure de proposer plus de produits locaux, bio ou de qualité dans les (suite…)

CP AMF43 GHT 43 : Campagne de recensement des personnes de 75 ans et plus pour la vaccination

ICI télécharger le CP de l’AMF43 et de GHT 43 COMMUNIQUE DE PRESSE Le Puy en Velay, le 03 février 2021. La campagne de recensement des personnes âgées de plus 75 ans en Haute-Loire, menée depuis le 12 janvier, par les communes en lien avec l’AMF 43 (Association des maires et des présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire) les hôpitaux et leur centre de vaccination, a été un franc succès. 85% des 257 communes, soit 220 mairies, regroupant 90% des personnes âgées prioritaires, ont participé à ce dispositif de solidarité envers nos ainés. Près de la moitié des personnes âgées éligibles se sont portées volontaires (près de 10.000 altiligériens sur les 20.000 personnes âgées prioritaires que compte la Haute-Loire). Elles sont toutes en passe d’être appelées pour se voir fixer un RDV de vaccination, en fonction de la montée en charge vaccinale. A ce jour, des fichiers de recensement parviennent toujours aux cellules COVID de chaque hôpital, soit depuis des communes qui complètent le recensement par de nouvelles personnes âgées volontaires soit depuis des communes qui entrent dans la démarche de recensement. (Une trentaine) Bien évidemment, ces administrés recensés ont été pris en compte par les cellules COVID et toutes les (suite…)

GOUVERNANCE DES SYNDICATS

Dans le cadre de l’installation des conseils municipaux et communautaires, de nombreuses questions relatives à la gouvernance des syndicats se posent. Afin d’y répondre, nous vous prions de bien vouloir trouver : – ICI deux tableaux synthétiques réalisés par L’AMF relatifs aux syndicats de communes et aux syndicats mixtes fermés (composés de communes et communautés ou exclusivement de communautés). – ICI une fiche transmise par les services de l’Etat sur ce sujet. (suite…)

INSTALLATION DES CONSEILS MUNICIPAUX

216 communes vont bientôt pouvoir installer leur conseil municipal  ! Sur les 257 communes de Haute-Loire, 216 communes ont vu leur conseil municipal intégralement renouvelé à l’issu du 1er tour des élections municipales le 15 mars dernier. Conformément au décret du 14 mai 2020 qui fixe au 18 mai 2020 la date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires des communes dont le conseil municipal a été intégralement renouvelé dès le 1er tour, l’installation des conseils aura donc lieu entre le 23 et le 28 mai, ce qui permettra l’élection des maires et des adjoints dans les 216 communes concernées, Décret no 2020-571 du 14 mai 2020 définissant la date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus dans les communes dont le conseil municipal a été entièrement renouvelé dès le premier tour des élections municipales et communautaires organisé le 15 mars 2020 Ordonnance no 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d’urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de covid-19 Ci-dessous deux documents de la DGCL et du Ministère de la Cohésion des Territoires (suite…)

Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2019 par les élus locaux

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont imposables à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires et sont soumises au prélèvement à la source. Elles doivent continuer à être déclarées dans la déclaration de revenus annuelle. Les élus locaux doivent toutefois vérifier que le montant prérempli dans la déclaration 2019 tient bien compte de la déduction pour frais d’emploi à laquelle ils ont droit. La note, téléchargeable ICI, leur donne toutes les indications nécessaires. (suite…)

Contribution de L’AMF à la préparation du déconfinement

L’État engage une phase de préparation concertée du déconfinement à laquelle l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité s’associe dans un esprit de responsabilité : d’une part, dans les préconisations qu’elle formule, l’AMF place la santé des Français au premier rang de ses priorités et elle ne se reconnaît aucune compétence dans le domaine sanitaire et médical, qui relève exclusivement des autorités qui en ont la charge, d’autre part, elle inscrit ses préconisations dans la perspective d’un retour le plus rapide possible à une dynamique économique et sociale qui limite les effets de la crise pour tous les Français et permette la relance des activités économiques, enfin, l’AMF affirme sa vigilance sur la nécessité de maintenir le caractère proportionné et temporaire des atteintes aux droits individuels et collectifs nécessitées par l’état d’urgence sanitaire. Comme chaque fois que l’essentiel est en jeu, les maires se sont placés au service des Français, en appui de l’État. La décision de confinement a été prise dans l’urgence et sans concertation préalable des communes et de leur maire. Elle les a mis dans l’obligation de répondre aux interrogations de la population sans connaître les intentions de l’État, découvertes au fil de leur élaboration. Néanmoins, (suite…)

Prévention contact cyber COVID19 des organismes et établissements départementaux

L’épidémie du CORONAVIRUS – COVID19 génère une situation de crise mondiale. Cette situation suscite des craintes et des inquiétudes légitimes des populations qui cherchent à rester informées ou les moyens de se protéger. Parallèlement, les mesures décidées de confinement et de télétravail intensifient les usages numériques et par voie de conséquence, les risques inhérents à leur utilisation. Cette situation de crise, d’urgence et d’inquiétude représente une véritable aubaine pour les cybercriminels qui jouent sur les peurs et les précipitations pour commettre leurs forfaits. Ainsi un accroissement des cyber-attaques et des cyber-escroqueries liées à la crise du CORONAVIRUS – COVID19 est prévisible. De nombreuses campagnes de cyber-attaques liées à cette crise sont déjà observées dans le monde et la France n’a aucune raison de demeurer épargnée. C’est pourquoi, la Gendarmerie Nationale a lancé une campagne de prévention. Pour information, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous des fiches pratiques sur les cyber-menaces : – Cyber-menaces et Covid 19 : contacts en cas de doute, en cliquant ici – Recommandations pour les entreprises et les salariés en télétravail, en cliquant ici – Conseils sur la sécurité numérique à la maison pendant la crise du coronavirus en cliquant sur fiche 1 et (suite…)
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