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Compte-Rendu assemblée générale 27 octobre 2018

PREMIERE partie Mots d’accueil Jean PRORIOL accueille et remercie l’ensemble des participants de leur présence Sont notamment présent(e)s : Les Députés et Conseillers Régionaux Auvergne-Rhône-Alpes Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER – Laurent DUPLOMB, Sénateur – Jean-Pierre MARCON, Président du Département – Cécile GALLIEN, Vice-Présidente de l’AMF et Maire de Vorey-sur-Arzon – Michel CHAPUIS, Maire du Puy-en-Velay et Conseiller Régional – les Conseillères Départementales Madeleine DUBOIS, Christelle MICHEL et Blandine PRORIOL. Monsieur  le Préfet Yves ROUSSET – Rémy DARROUX, Secrétaire Général – Christine HACQUES, Sous-Préfète de Brioude – Véronique SAINT-MARTIN LEON, Sous-Préfète d’Yssingeaux – Jean-Williams SEMERARO, Inspecteur d’Académie 43 – Marie-Claire MARGUIER, Directrice DDCSPP43 – Christophe LAVAL, Directeur pôle gestion publique DDFIP43 – François GORIEU, DDT43 –Sandrine VILLATTE, Adjointe au Directeur DIRECCTE 43 – Lieutenant-Colonel RABASTÉ, Commandant Groupement Gendarmerie 43 – Colonel Christophe GLASIAN, Directeur SDIS43 – Thierry VACHOUX, Chef de Service Service Départemental du Renseignement Territorial – Capitaine Antoine SOUBIRAN, Commandant Gendarmerie Yssingeaux. Sont notamment excusé(e)s : Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Olivier CIGOLOTTI, Sénateur – Christine THIVAT, Vice-Présidente de l’AMF43 et maire de Lissac, Jean-Jacques FAUCHER, Vice-Président de l’AMF 43, Maire de Brioude et Président de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne- Il remercie également (suite…)

L’AMF appelle au calme et au dialogue

L’AMF appelle au calme et au dialogue Dans la situation de grande tension que notre pays traverse depuis plusieurs semaines et dans la perspective des manifestations prévues samedi, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité demande aux maires de relayer dans toutes les communes un appel au calme, au dialogue et à l’arrêt des violences. Elle appelle tous nos concitoyens à la responsabilité et au respect des lois de la République qui permettent l’expression libre des revendications.   La violence n’est jamais une solution. Tout doit être fait pour garantir l’ordre républicain. L’AMF assure de sa confiance les forces de police et de gendarmerie qui remplissent leur mission dans des conditions extrêmement difficiles. (suite…)

Haute-Loire Ingénierie : un nouveau service du Département de la Haute-Loire pour accompagner les collectivités dans la réalisation de leur projet

Haute-Loire Ingénierie  : un nouveau service du Département de la Haute-Loire pour accompagner les collectivités dans la réalisation de leur projet Le Département de la Haute-Loire a mis en place, en mars 2017, un nouvel outil afin d’aider les élus locaux à réaliser leur projet : Haute-Loire Ingénierie. Cette initiative a été décidée par l’Assemblée départementale afin de répondre à la disparition progressive de l’ATESAT (assistance technique de l’Etat pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire), service bien connu des communes rurales. La création d’Haute-Loire Ingénierie répond également aux objectifs de la loi NOTRe (loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République), qui demande aux Départements de mettre en place une assistance technique dans différents domaines : eau, assainissement, milieux aquatiques, voirie, aménagement, habitat. Aujourd’hui opérationnelle avec près de 80 missions d’assistance réparties sur l’ensemble du territoire, Haute-Loire Ingénierie intervient sous forme de conseils, d’appui  ou d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Ces domaines d’intervention couvrent à la fois les champs techniques, administratifs et juridiques. Haute-Loire Ingénierie peut intervenir, par exemple, pour éclairer et accompagner la collectivité sur les conditions de mise en œuvre d’une opération, sur les pistes de financements mobilisables, apporter un (suite…)

La Haute-Loire, un territoire engagé pour le tri et l’économie circulaire

La Haute-Loire, un territoire engagé pour le tri et l’économie circulaire Citeo et l’Association des Maires et des présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire se sont réunis le 13 novembre pour découvrir les bonnes pratiques de l’entreprise Celnat. Cette entreprise est engagée localement et mène de nombreuses actions pour limiter l’impact environnemental de ses emballages. La visite rentre dans le cadre des Ateliers de l’Économie Circulaire organisés par Citeo dont l’objectif est de soutenir les dynamiques territoriales innovantes et d’accélérer le développement d’une économie positive. Celnat, un acteur engagé dans la réduction de l’impact environnemental de ses emballages L’entreprise Celnat est une entreprise pionnière de transformation de céréales Bio depuis 1979. Les élus ont pu constater les efforts mis en place pour développer une économie circulaire, améliorer la revalorisation de leurs déchets, ou encore les solutions trouvées en matière d’éco-conception. L’entreprise, sensible à la réduction de son impact environnemental, a mis en place plusieurs actions pour y contribuer : Une démarche engagée avec ses fournisseurs pour réduire de 3 à 2 couches de papier ses sacs Un diagnostic réalisé en partenariat avec Citeo a permis de mettre en évidence la réduction possible de 35 tonnes d’emballages représentant 10% du volume total (suite…)

Campagne nationale de communication de l’AMF : #MaCommuneJyTiens

Campagne nationale de communication de l’AMF : la commune, clé de voûte de la République du quotidien Afin de réaffirmer le rôle et la place de la commune, du maire, des élus et des équipes municipales dans la République décentralisée, l’AMF lance, lors du 101e Congrès des maires, une campagne de communication nationale signée Les maires de France et portée par le hashtag #MaCommuneJyTiens (novembre 2018 à novembre 2019). « Il ne s’agit pas d’une campagne de promotion de l’AMF mais d’une campagne d’explication qui permettra de restituer la place essentielle du maire dans l’équilibre républicain », souligne François Baroin, président de l’AMF. Cette campagne est pensée comme un appel. Un appel de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, un appel de toutes les équipes municipales, un appel du corps citoyen lui-même pour mettre en lumière l’engagement quotidien et le dévouement du maire et de ses équipes, pour le bien-être et le développement de leurs communes. L’AMF souhaite que cette campagne soit la plus visible possible dans le but de mobiliser l’opinion publique et d’inciter les citoyens à soutenir l’indispensable échelon démocratique communal. La première séquence de la campagne permettra, à partir de novembre 2018, d’interpeller l’opinion (suite…)

Fiches pratiques

En collaboration avec les différents services de la Préfecture de Haute-Loire, l’AMF 43 met à disposition des communes et intercommunalités du département des documents à télécharger (en cliquant sur l’intitulé) : Fiche plan hivernal Plaquette hiver 2018-2019 Protocole prise en charge personnes hiver Fiche violences conjugales Fiche PEDT et plan mercredi Fiche service civique Fiche divagation bétail Fiche divagation chien-chat Modèle arrêté municipal de placement en dépôt de chien dangereux GUIDE DESTINÉ AUX MAIRES pour la gestion de la Divagation du bétail ou des animaux domestiques Information aux propriétaires de chiens : Guide divagation des chiens : responsabilité des propriétaires     (suite…)

Campagne AVC auprès des collectivités

Suite à la journée mondiale de l’AVC du 29 octobre, l’ARS souhaite rappeler l’importance de l’appel au Centre 15 en cas de signes évocateurs d’un AVC. Un communiqué de presse a été diffusé vendredi 26 octobre. Vous pouvez le consulter via l’actualité sur le site Internet de l’ARS : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/291018-journee-mondiale-avc 3 messages ont été mis en avant cette année : reconnaître les signes de l’AVC alerter le 15 immédiatement des traitements existent et permettent de réduire les séquelles Afin de relayer plus largement ces messages et de permettre aux mairies de les diffuser quand elles le souhaitent, un kit de communication a également été élaboré (document téléchargeable en cliquant sur le texte) : article court pour les sites Internet article long pour les journaux municipaux messages pour les panneaux lumineux affiche A3 (suite…)

Compte-Rendu – conférence “Le patrimoine communal” – 19 octobre 2018

En collaboration avec la Chambre Interdépartementale des Notaires d’Auvergne, l’AMF43 a organisé le 19 octobre une conférence sur le thème “Le patrimoine communal : Le difficile arbitrage entre valorisation et sécurité” avec Laurence ORY, Juriste consultant au CRIDON Lyon Le Programme était le suivant : 1) La diversité de patrimoine local : –     Diversité dans la composition, –     Diversité dans les modes de constitution, –     Diversité dans le statut juridique. 2) Diversité dans les possibilités de valorisation et les « outils » de gestion du patrimoine : –     La valorisation du domaine public, –     La gestion du domaine privé. 3) Le « spectre » de la commande publique Pour accéder à l’intégralité du document diffusé en séance, cliquez ici (suite…)

Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire

Les EPCI ont jusqu’au 31 décembre pour définir l’intérêt communautaire de la « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales » et ainsi se prononcer sur la répartition de la compétence commerce au sein du bloc local. A défaut de définition de l’intérêt communautaire avant la fin de l’année, la compétence sera transférée dans son intégralité à l’intercommunalité et les communes membres ne pourront plus agir dans ce domaine. L’AMF, qui s’était fortement mobilisée contre un transfert obligatoire de cette compétence, rappelle qu’une grande souplesse est ainsi laissée aux territoires au sein desquels une réflexion doit être organisée. L’intérêt communautaire pourra évoluer tout au long de la vie de la communauté, il est donc possible dans un premier temps de définir l’intérêt communautaire a minima. Cette compétence, très large, peut recouvrer notamment l’élaboration d’une stratégie commerciale, les études et observations, la revitalisation commerciale des cœurs de villes, les avis en CDAC, les aides à l’immobilier et les locations de locaux commerciaux, l’urbanisme commercial, la gestion des friches commerciales, les opérations FISAC, la relation avec les unions commerciales, etc. Télécharger la note de l’AMF en cliquant ici. Source : Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (suite…)

Sécheresse – La situation s’aggrave en Haute-Loire

Sécheresse – La situation s’aggrave dans le département La baisse du débit des cours d’eau depuis fin juillet se poursuit pour atteindre aujourd’hui des niveaux extrêmement faibles sur certains bassins. Il n’est pas annoncé de précipitations conséquentes et durables pour les prochains jours. Face à cette situation, un arrêté préfectoral a été pris ( Arrêté sécheresse DDT (format pdf – 491.5 ko – 04/10/2018) ), il fixe une nouvelle série de mesures de restrictions des usages de l’eau dont notamment le passage en situation de crise pour trois bassins versants : Sont placés en alerte : les bassins versants de l’Allier amont, l’Allagnon, la Loire moyenne rive gauche, la Loire moyenne rive droite, le Haut Lignon, la Borne. Sont placés alerte renforcée : le bassin versant de la Loire aval. Sont placés en crise  : les bassins de l’Allier aval, la Loire amont et la Dorette. Restent vigilance : l’Allier moyen, les axes Allier et Loire qui font l’objet d’un soutien d’étiage. Cliquer sur la carte pour voir la répartition – 1/ Les principales mesures de restriction pour les zones classées en alerte prévoient : l’interdiction provisoire des usages suivants : l’arrosage des jardins d’agrément, pelouses, espaces verts, qu’ils soient publics ou privés, l’arrosage des golfs, (suite…)