Actualités

Opération de distribution de cendriers de poche La Confédération des buralistes est investie dans la lutte contre les feux de forêts depuis 2018 aux côtés de l’organisme Entente Valabre qui œuvre particulièrement pour la préservation des forêts de l’arc méditerranéen. La Confédération est également partenaire de la FNSPF (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France) et organise de nombreuses opérations de sensibilisation aux risques de feux de forêts, à la promotion du volontariat et à la formation aux gestes qui sauvent. Aussi, depuis plusieurs années, au niveau national, les buralistes organisent des opérations de distribution de cendriers de poche afin de sensibiliser les français à la préservation de l’environnement. Cet été 2023, la Confédération des buralistes et ses Fédérations départementales vont lancer une nouvelle opération de sensibilisation en partenariat avec la FNSPF et l’éco-organisme Alcome. 1,6 millions de cendriers vont être distribués gratuitement par les buralistes de France. Il s’agit d’un cendrier de type « boite clic-clac » fabriqué en France qui sera distribué chez les buralistes et dans le cadre d’opérations communes avec les Unités départementales des sapeurs-pompiers dont une vaste opération sur le Tour de France. Partenariat avec la FNSPF sur le Tour de France Pour la 21e année, la FNSPF (suite…)

Le 1er Salon des Maires, des Présidents d’intercommunalité et des décideurs publics de Haute-Loire a été l’occasion de signer une convention de partenariat avec FONPEL, le régime de retraite des élus locaux créé par l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité. Informer et rappeler aux élus sur leur droit à constituer une retraite supplémentaire et donner les meilleurs conseils pour préparer l’après-mandat sont les actions à venir sur le département. La loi n° 92-108 du 3 février 1992 (modifiée par la loi du 7 décembre 2012) sur les conditions d’exercice des mandats locaux prévoit le droit pour chaque élu local indemnisé de constituer une retraite supplémentaire par rente. La constitution de cette retraite incombe pour moitié à l’élu sur le montant de ses indemnités et pour moitié à la collectivité sur son budget (dépense obligatoire – art L.2321-2 du CGCT).  Fonpel, fondée par l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, vous garantit une retraite sous forme de capital ou de rente à vie régulièrement revalorisée dont le montant ne peut pas diminuer. En cas de décès, le capital est versé au(x) bénéficiaire(s) de votre choix.  Le rachat de vos années de mandat antérieurs est possible avec échelonnement (suite…)

Franc succès pour le 1er salon des maires Vendredi 16 juin , s’est déroulée à la Halle d’exposition de Saint Paulien, la 1ère édition du Salon des Maires, des Présidents d’intercommunalité et des décideurs publics de la Haute-Loire co-organisée par l’AMF 43 et la CCI Haute-Loire. Jumelée à cet événement, l’Assemblée Générale de l’AMF43 à laquelle David LISNARD, Président de AMF, a fait l’honneur de participer, a fait salle comble avec de nombreux élus communaux, intercommunaux, départementaux et régionaux. Les parlementaires Laurent DUPLOMB, Olivier CIGOLOTTI, Isabelle VALENTIN et Jean-Pierre VIGIER étaient également présents. Après la partie statutaire constituée de la présentation du rapport moral par Jérôme BAY, Secrétaire Général de l’AMF 43 et du rapport financier par Brigitte SOUCHON, Trésorière de l’AMF 43, se sont succédées les interventions de Marie-Pierre VINCENT, Maire de Saint-Paulien, de Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF 43, de Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département, de Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes de David LISNARD Président de l’AMF. Éric ETIENNE, Préfet de la Haute-Loire, a clôturé cette 61ème Assemblée Générale de l’AMF 43 et a remis le diplôme d’honorariat de maire à Jean PRORIOL, Ancien Président de l’AMF 43, pour 57 années passées au service de la (suite…)

1er Salon des Maires de Haute-Loire Durant toute une journée, les élus et les décideurs publics de la Haute-Loire ont rendez-vous à la Halle de Saint-Paulien avec leurs partenaires économiques et institutionnels. Ce 1er Salon des Maires, des Présidents de Communauté et des Décideurs Publics de Haute-Loire poursuit différents objectifs : D’accompagner les collectivités dans l’exercice de leurs responsabilités et le développement de leurs projets,De faciliter les échanges entre communes, intercommunalités, institutions et entreprises,De valoriser les compétences et le dynamisme du tissu économique local. La 1ère édition du Salon des Maires, des Présidents d’Intercommunalité et des décideurs publics de Haute-Loire aura lieu vendredi 16 juin, de 8h30 17h00 à la Halle d’exposition de Saint Paulien. Cet événement, auquel est jumelée l’Assemblée Générale de l’AMF43, se tiendra en présence de David LISNARD, Président de l’AMF (Association des Maires de France et des intercommunalités) invité d’honneur, ainsi que de celle des personnalités régionales et départementales (Eric ETIENNE, Préfet de la Haute-Loire, Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Marie-Agnès PETIT, Présidente du Département etc.). Ce salon, une première pour le département de la Haute-Loire, réunira plus de 80 exposants essentiellement fournisseurs et partenaires des collectivités, investisseurs et donneurs d’ordre. Rendez-vous incontournable avec les élus et décideurs territoriaux, c’est (suite…)

Réunion d’information sur le moustique tigre Le 11 mai 2023, en collaboration avec la Délégation de Haute-Loire de l’Agence Régionale de Santé ARS, l’AMF 43 a organisé une réunion d’information sur le moustique tigre A destination des élus, DGS, secrétaires de mairie, agents des collectivités locales, cette réunion d’information à permis d’aborder différents points : Les maladies transmises par le moustique tigre, La réglementation, rôle de l’ARS, rôle des collectivités territoriales, Situation en Haute-Loire, Outils de communication auprès de la population Ci-dessous les documents présentés lors de la réunion : présentation de l’ARSprésentation de l’EIRAD (entente interdépartementale pour la démoustication) Ressources pour les collectivités (fiches « en pratique », le guide technique, une formation gratuite en ligne, des affiches, des flyers, des bandeaux de mails, un article pour un bulletin municipal, messages pour panneaux lumineux, etc. ) : https://www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/moustique-tigre-ressources-pour-les-collectivites-territoriales Plateforme de signalement d’un moustique tigre : https://signalement-moustique.anses.fr/signalement_albopictus/ (suite…)

Orange et l’AMF 43 s’engagent pour renforcer l’élagage à proximité des réseaux aériens et ainsi améliorer la qualité des services de communication en zones rurales Le 10 mai 2023, la Délégation Régionale d’Orange en Auvergne représentée par Olivier DODAIN, Délégué Régional Auvergne, et l’Association des Maires et des Présidents d’intercommunalité de la Haute-Loire, représentée par Bernard SOUVIGNET, Président, ont signé la charte « élagage ». Cette charte va faciliter la coopération entre Orange et les élus de la Haute-Loire afin de prévenir l’endommagement des réseaux aériens grâce à une démarche collective et concertée pour entretenir de manière pérenne la végétation à leurs abords. En effet, les frottements sur les câbles ou les chutes de branches en cas d’intempéries sont une cause importante d’arrachages de câbles ou de dysfonctionnements sur les réseaux. Un élagage plus efficace et régulier permettrait ainsi de diminuer de 50% les incidents sur les réseaux, alors même que la connectivité est un élément essentiel à la vie sociale et économique pour tous les territoires. La cohabitation entre les réseaux de communications électroniques et la végétation est tout à fait possible mais nécessite une coordination et une vigilance collective concertée. Avec cette charte, l’AMF 43 et Orange s’engagent ainsi à (suite…)

Le 28 avril, a eu lieu à l’hôtel du Département la rencontre territoriale sur les programmes européens Auvergne-Rhône-Alpes 2021-2027. Les fonds européens ont été présentés aux élus altiligériens par Nicolas Daragon, Vice-président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes en charge des finances et des fonds européens. Marie-Agnès Petit, Présidente du Département et Bernard Souvignet, Président de l’AMF43 sont également intervenus. Bernard Souvignet a incité les communes et les intercommunalités de la Haute-Loire à solliciter les financements européens qui peuvent constituer un apport financier conséquent dans la réalisation de projets. Après cette réunion d’échanges, Nicolas Daragon, Marie-Agnès Petit et Bernard Souvignet se sont rendus au collège de Craponne-sur-Arzon en présence du maire Laurent Mirmand. Cet établissement dont la rénovation énergétique portée par le Département de la Haute-Loire a été co-financée par les fonds européens via le FEDER. Un exemple concret de projet cofinancé par les fonds européens Pour télécharger la présentation diffusée lors de cette réunion cliquez ici. (suite…)

Le Président de l’AMF43 rencontre le Président de la FFB43 Le 13 avril, Bernard SOUVIGNET, Président de l’AMF43 a rencontré Julien PLANCHON, nouveau Président de la FFB43 (accompagné d’Eric MASSON, Secrétaire Général de la FFB43). Les deux présidents ont notamment échangé sur les perspectives d’activités des entreprises du BTP pour le second semestre 2023, les financements des projets des collectivités dont le fonds vert, le fonctionnement de l’Observatoire de la commande publique auquel l’AMF43 participe etc. (suite…)

Dotations 2023 pour les communes et intercommunalités de la Haute-Loire Suite à la publication des montants des dotations pour l’année 2023, l’AMF 43 a réalisé l’extraction des données pour les 257 communes et pour les 11 EPCI de la Haute-Loire et a effectué les comparaisons avec les montants perçus en 2022. (Source : DGCL – Dotations en ligne) Vous trouverez ci-dessous : le tableau récapitulant les montants des dotations 2022 et 2023 (dotation forfaitaire, DSU, DSR, DNP, DGF) pour les 257 communes de la Haute-Loire ainsi que les variations entre ces 2 années :https://www.amf43.fr/wp-content/uploads/2023/04/Dotations_-Cnes43_2022_2023.xlsx le tableau récapitulant les montants des dotations 2022 et 2023(dotation de compensation, dotation d’intercommunalité, DGF) pour les 11 EPCI de la Haute-Loire ainsi que les variations entre ces 2 années :https://www.amf43.fr/wp-content/uploads/2023/04/Dotations_EPCI43_2022_2023-1.xlsx Il est notamment constaté que : En considérant l’ensemble des communes de la Haute-Loire, en 2023 la DGF augmente de 4.74% par rapport à 2022. 8 communes sur 257 voient leur DGF baisser. Les 8 communes de Haute-Loire subissant une baisse : Séneujols (-20.10%), Saint-Pal-de-Senouire (-15.30%), Ouides (-14.52%), Saint-Haon (-12.26%), Champclause (-12.24%), Pont-Salomon (-12.09%), Alleyras (-6.86%), Ally (-0.47%). Les 5 communes de Haute-Loire bénéficiant de la plus forte hausse : Chazelles (+37.52%), Saint-Georges-d’Aurac (+37.52%), Queyrières (+32.02%), Bas-en-Basset (+26.84%), (suite…)

Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux Que faut-il faire sur la déclaration des revenus perçus en 2022 ?A priori rien …En effet, doivent figurer sur la déclaration des revenus [cases 1AJ (ou 1BJ) ou 1AP (ou 1BP)] les montants imposables des indemnités de fonction perçues en 2022, qui ont servi de base, au calcul du prélèvement mensuel à la source. Les montants imposables préremplis sont ceux qui sont, en principe, indiqués en cumul sur les fiches d’indemnités de décembre 2022.…. mais un contrôle des sommes préremplies est toujours utile.Ce contrôle permet de vérifier, notamment, si l’abattement spécifique aux élus1 (dit fraction représentative des frais d’emploi ou FRFE) a été correctement déduit. Cette année, ce contrôle est particulièrement recommandé, compte tenu du changement du montant de la FRFE courant 2022. Rappelons les montants de la FRFE qui ont dû être déduits du montant des indemnités, tous les mois en 2022, pour calculer le prélèvement à la source mensuel et qui doivent, en principe, apparaître en déduction sur les fiches d’indemnités. Télécharger la note de l’AMF (suite…)